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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD FRANCE IMPORT ET EXPORT
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DISTRIBAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBAIN
SD FRANCE IMPORT ET EXPORT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3862455
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
DISTRIBAIN de SD FRANCE IMPORT ET EXPORT

Présentation de la marque DISTRIBAIN

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD FRANCE IMPORT ET EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DISTRIBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD FRANCE IMPORT ET EXPORT domicilié(e) 1 chemin des Deux Mas - 30100 - ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 507 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SD FRANCE IMPORT ET EXPORT domicilié(e) 1 chemin des Deux Mas - 30100 - ALES - France.

La marque DISTRIBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 11 20 21 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBAIN est expirée depuis le 28 septembre 2021.

SD FRANCE IMPORT ET EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIBAIN , salledebain-online , Alinéo


SD FRANCE IMPORT ET EXPORT, Société à responsabilité limitée - 1 chemin des Deux Mas - 30100 - ALES - France - SIREN 504507229


SD FRANCE IMPORT ET EXPORT - 1 chemin des Deux Mas - 30100 - ALES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 19 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°565250 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Appareils de massage et d'hydromassage ;

Bain à remous ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eaux ; cabines de douche et baignoires, y compris cabines de douche et baignoires avec appareils d'hydromassage et/ou de générateurs de vapeur ; bac à douche ; colonne de douche ; robinets ; lavabos ; bain à jet d'eau sous pression ; spa ; vasque ; bains turcs ; sauna ; appareils d'éclairage ;

Meubles de salle de bain ; mobilier de jardin ; glaces (miroirs) ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, appareils de massage et d'hydromassage, bain à remous, appareils de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eaux, cabines de douche et baignoires, y compris cabines de douche et baignoires avec appareils d'hydromassage et/ou de générateurs de vapeur, bac à douche, colonne de douche, robinets, lavabos, bain à jet d'eau sous pression, spa, vasque, bains turcs, sauna, appareils d'éclairage, meubles de salle de bain, mobilier de jardin, glaces (miroirs), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles,linge de maison, linge de bain.